Véhicule ancien sans carte grise
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Véhicule ancien sans carte grise
Bonjour à tous, je me présente brièvement, j'ai 23 ans et vie en MOSELLE, passionné d'automobile depuis toujours, et plus précisément de véhicules anciens.
Donc naturellement après m’être "fait les dents" sur des coupés dit abordables opel astra bertone, megane cabriolet, bmw 325i et autres... Je me suis décidé à enfin me consacrer à la restauration d'un véhicule ancien !
Après des mois de recherche, je suis enfin tombé sur la perle rare, OPEL Commodore coupé de 1967, mon rêve mais pourrissant dehors mais alors dans son jus...
Ce qui inclus beaucoup de travail mais la n'est pas le soucis, en effet le véhicule est dépourvut de carte grise... Venez à mon secours !
Voila ma question, comment immatriculer un véhicule ancien sans carte gris ?!
Merci d'avance et meilleurs vœux à tous !
Donc naturellement après m’être "fait les dents" sur des coupés dit abordables opel astra bertone, megane cabriolet, bmw 325i et autres... Je me suis décidé à enfin me consacrer à la restauration d'un véhicule ancien !
Après des mois de recherche, je suis enfin tombé sur la perle rare, OPEL Commodore coupé de 1967, mon rêve mais pourrissant dehors mais alors dans son jus...
Ce qui inclus beaucoup de travail mais la n'est pas le soucis, en effet le véhicule est dépourvut de carte grise... Venez à mon secours !
Voila ma question, comment immatriculer un véhicule ancien sans carte gris ?!
Merci d'avance et meilleurs vœux à tous !
yoyo_57- Messages : 6
Date d'inscription : 05/01/2014
Localisation : Moselle
Re: Véhicule ancien sans carte grise
Salut.
Alors pour régulariser la situation il faut t'adresser à la FFVE mais ils prennent facilement les sous sans approfondir ton cas.
Il te faut soit avoir l'auto sur un acte notarié d'immobilier genre achat de maison avec l'auto stipulée dedans pour obtenir une carte grise collection.
soit un certificat de vente du détenteur ( en espérant aucun acte enregistré depuis 30 ans ) et le document ffve .... et peut être un ct.
voilà les grande lignes .
soit, acheter une épave irrécupérable identifiable avec pédigrée ...
La plupart des autos avant 1955 ont de simple identification rivetée, au delà le numéro frappé devient rapidement la norme.
Alors pour régulariser la situation il faut t'adresser à la FFVE mais ils prennent facilement les sous sans approfondir ton cas.
Il te faut soit avoir l'auto sur un acte notarié d'immobilier genre achat de maison avec l'auto stipulée dedans pour obtenir une carte grise collection.
soit un certificat de vente du détenteur ( en espérant aucun acte enregistré depuis 30 ans ) et le document ffve .... et peut être un ct.
voilà les grande lignes .
soit, acheter une épave irrécupérable identifiable avec pédigrée ...
La plupart des autos avant 1955 ont de simple identification rivetée, au delà le numéro frappé devient rapidement la norme.
VadorLhooq- Messages : 50
Date d'inscription : 10/08/2013
Age : 52
Localisation : Rhône-Alpes
Re: Véhicule ancien sans carte grise
Se renseigner auprès de la gendarmerie pour obtenir l'identité du propriétaire, et ce, à partir des éléments que l'on possède: immatriculation, nom, n° de châssis...il te faut l'attestation de vente
Demander à la préfecture du département une "fiche d'identification du véhicule", cette fiche "remplace" la carte grise pour passer le contrôle technique.
Obtenir un contrôle technique valable.
Remplir une "déclaration de perte de carte grise" à la préfecture.
Muni du certificat de vente, de la demande d'immatriculation, du CT, de la fiche d'identification et de l'attestation de perte, vous immatriculez sans aucun problème un tel véhicule, garanti 100 %.
Pour résumer... "OUI" dès lors que la voiture n'est ni volée, ni gagée, pas de souci
Demander à la préfecture du département une "fiche d'identification du véhicule", cette fiche "remplace" la carte grise pour passer le contrôle technique.
Obtenir un contrôle technique valable.
Remplir une "déclaration de perte de carte grise" à la préfecture.
Muni du certificat de vente, de la demande d'immatriculation, du CT, de la fiche d'identification et de l'attestation de perte, vous immatriculez sans aucun problème un tel véhicule, garanti 100 %.
Pour résumer... "OUI" dès lors que la voiture n'est ni volée, ni gagée, pas de souci
Re: Véhicule ancien sans carte grise
289/67 a écrit:Se renseigner auprès de la gendarmerie pour obtenir l'identité du propriétaire, et ce, à partir des éléments que l'on possède: immatriculation, nom, n° de châssis...
Ils n'ont pas le droit, atteinte à la vie privée.
Et puis bcp de tacots ne sont pas enregistrés à l’informatique. ça reste dans les archives svt. Elles sont informatisées cas par cas.
j'espère l'ancienne de ton département ... il est plus facile d'avoir un geste avec le moins de témoins possible.
VadorLhooq- Messages : 50
Date d'inscription : 10/08/2013
Age : 52
Localisation : Rhône-Alpes
Re: Véhicule ancien sans carte grise
Ok, merci beaucoup pour votre aide!!! je vais donc voir avec le vendeur s'il peut me fournir un certificat de vente en règle, même si je vois ça difficilement possible sans carte grise surtout que je doute que le véhicule fut un jour a son nom, je pense même que celle-ci fut peut être destinée a la destruction et dans ce cas ancienne carte grise détruite ... et me renseigner pour une fiche d'identification du véhicule en sous préfecture.
Encore merci a vous !
Encore merci a vous !
yoyo_57- Messages : 6
Date d'inscription : 05/01/2014
Localisation : Moselle
Re: Véhicule ancien sans carte grise
yoyo_57 a écrit:Ok, merci beaucoup pour votre aide!!! je vais donc voir avec le vendeur s'il peut me fournir un certificat de vente en règle
Il t'en faut un, même sans cg ... car pour l'administration aucun véhicule ne tombe du ciel ... pis s'il est volé, résulte d'une escroquerie à un bonus éco ( jupette, baladurette, .. ) ça peut t'aider à prouver ta bonne fois innocente !
Mais si tu dois acheter un garage pour cette auto demande au vendeur de la déclarer dedans sur l'acte notarié en lui filant un billet.
VadorLhooq- Messages : 50
Date d'inscription : 10/08/2013
Age : 52
Localisation : Rhône-Alpes
Re: Véhicule ancien sans carte grise
yoyo_57 a écrit:une fiche d'identification du véhicule en sous préfecture.
c'est au titulaire de la carte grise d'en faire la demande, elle aide pour passer un ct et ré-obtenir une carte grise perdue.
VadorLhooq- Messages : 50
Date d'inscription : 10/08/2013
Age : 52
Localisation : Rhône-Alpes
Re: Véhicule ancien sans carte grise
Non, j'ai déjà un hangar d'une contenance d'environ 6 véhicules pas besoin de garage du coup ^^
Seulement le possesseur de la opel, est un octogénaire possédant un tas de véhicules a l'abandon depuis des années, admettons que l'on fasse les démarches pour une carte grise perdue, celle-ci n'est pas poSsible si la cg n’était pas au nom de cet homme... N'est ce pas ?
Seulement le possesseur de la opel, est un octogénaire possédant un tas de véhicules a l'abandon depuis des années, admettons que l'on fasse les démarches pour une carte grise perdue, celle-ci n'est pas poSsible si la cg n’était pas au nom de cet homme... N'est ce pas ?
yoyo_57- Messages : 6
Date d'inscription : 05/01/2014
Localisation : Moselle
Re: Véhicule ancien sans carte grise
yoyo_57 a écrit:Non, j'ai déjà un hangar d'une contenance d'environ 6 véhicules pas besoin de garage du coup ^^
Seulement le possesseur de la opel, est un octogénaire possédant un tas de véhicules a l'abandon depuis des années, admettons que l'on fasse les démarches pour une carte grise perdue, celle-ci n'est pas poSsible si la cg n’était pas au nom de cet homme... N'est ce pas ?
En théorie une cg n est pas un titre de propriété mais un droit de rouler , mais dans la pratique le titulaire est le propriétaire et l'homme des démarches.
Même l'acheteur enregistré n'a pas de pouvoir sans s'être acquitté de la taxe fiscale.
L'état aime les sous ...
VadorLhooq- Messages : 50
Date d'inscription : 10/08/2013
Age : 52
Localisation : Rhône-Alpes
Re: Véhicule ancien sans carte grise
Bonjour voisin.
Je suis a coté de Faulquement, et toi ?
:
Pour la FFVE, le certificat est à 50€. le mieux est de voir sur leur site (http://www.ffve.org/) pour les renseignement à fournir à savoir aussi que si tu fait partie d'un club affilié, il de renseigne plus facilement.
Je suis a coté de Faulquement, et toi ?
:
Pour la FFVE, le certificat est à 50€. le mieux est de voir sur leur site (http://www.ffve.org/) pour les renseignement à fournir à savoir aussi que si tu fait partie d'un club affilié, il de renseigne plus facilement.
Re: Véhicule ancien sans carte grise
SAlut a toi ! Merci, je vais voir sur le site, je suis du coin de SArrebourg.
yoyo_57- Messages : 6
Date d'inscription : 05/01/2014
Localisation : Moselle
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