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Véhicule ancien sans carte grise

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Message  yoyo_57 le Dim 5 Jan - 10:16

Bonjour à tous, je me présente brièvement, j'ai 23 ans et vie en MOSELLE, passionné d'automobile depuis toujours, et plus précisément de véhicules anciens.
Donc naturellement après m’être "fait les dents" sur des coupés dit abordables opel astra bertone, megane cabriolet, bmw 325i et autres... Je me suis décidé à enfin me consacrer à la restauration d'un véhicule ancien !

Après des mois de recherche, je suis enfin tombé sur la perle rare, OPEL Commodore coupé de 1967, mon rêve mais pourrissant dehors mais alors dans son jus...
Ce qui inclus beaucoup de travail mais la n'est pas le soucis, en effet le véhicule est dépourvut de carte grise... Venez à mon secours !
Voila ma question, comment immatriculer un véhicule ancien sans carte gris ?!  Neutral 

Merci d'avance et meilleurs vœux à tous !

yoyo_57

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Message  VadorLhooq le Dim 5 Jan - 11:19

Salut.

Alors pour régulariser la situation il faut t'adresser à la FFVE mais ils prennent facilement les sous sans approfondir ton cas.

Il te faut soit avoir l'auto sur un acte notarié d'immobilier genre achat de maison avec l'auto stipulée dedans pour obtenir une carte grise collection.

soit un certificat de vente du détenteur ( en espérant aucun acte enregistré depuis 30 ans ) et le document ffve .... et peut être un ct.

voilà les grande lignes .

soit, acheter une épave irrécupérable identifiable avec pédigrée ...

La plupart des autos avant 1955 ont de simple identification rivetée, au delà le numéro frappé devient rapidement la norme.
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Message  289/67 le Dim 5 Jan - 11:32

Se renseigner auprès de la gendarmerie pour obtenir l'identité du propriétaire, et ce, à partir des éléments que l'on possède: immatriculation, nom, n° de châssis...il te faut l'attestation de vente

Demander à la préfecture du département une "fiche d'identification du véhicule", cette fiche "remplace" la carte grise pour passer le contrôle technique.

Obtenir un contrôle technique valable.

Remplir une "déclaration de perte de carte grise" à la préfecture.

Muni du certificat de vente, de la demande d'immatriculation, du CT, de la fiche d'identification et de l'attestation de perte, vous immatriculez sans aucun problème un tel véhicule, garanti 100 %.

Pour résumer... "OUI" dès lors que la voiture n'est ni volée, ni gagée, pas de souci Wink

_________________
Il y a moins a craindre de 225 chevaux que de l'âne assis au volantVéhicule ancien sans carte grise 998zn510
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Message  VadorLhooq le Dim 5 Jan - 12:03

289/67 a écrit:Se renseigner auprès de la gendarmerie pour obtenir l'identité du propriétaire, et ce, à partir des éléments que l'on possède: immatriculation, nom, n° de châssis...

Ils n'ont pas le droit, atteinte à la vie privée.

Et puis bcp de tacots ne sont pas enregistrés à l’informatique. ça reste dans les archives svt. Elles sont informatisées cas par cas.

j'espère l'ancienne de ton département ... il est plus facile d'avoir un geste avec le moins de témoins possible.
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Message  yoyo_57 le Dim 5 Jan - 12:32

Ok, merci beaucoup pour votre aide!!! je vais donc voir avec le vendeur s'il peut me fournir un certificat de vente en règle, même si je vois ça difficilement possible sans carte grise surtout que je doute que le véhicule fut un jour a son nom, je pense même que celle-ci fut peut être destinée a la destruction et dans ce cas ancienne carte grise détruite ... et me renseigner pour une fiche d'identification du véhicule en sous préfecture.

Encore merci a vous !

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Message  VadorLhooq le Dim 5 Jan - 12:48

yoyo_57 a écrit:Ok, merci beaucoup pour votre aide!!! je vais donc voir avec le vendeur s'il peut me fournir un certificat de vente en règle

Il t'en faut un, même sans cg ... car pour l'administration aucun véhicule ne tombe du ciel ... pis s'il est volé, résulte d'une escroquerie à un bonus éco ( jupette, baladurette, .. ) ça peut t'aider à prouver ta bonne fois innocente !

Mais si tu dois acheter un garage pour cette auto demande au vendeur de la déclarer dedans sur l'acte notarié en lui filant un billet.  Wink
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Message  VadorLhooq le Dim 5 Jan - 12:51

yoyo_57 a écrit:une fiche d'identification du véhicule en sous préfecture.


c'est au titulaire de la carte grise d'en faire la demande, elle aide pour passer un ct et ré-obtenir une carte grise perdue.

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Message  yoyo_57 le Dim 5 Jan - 12:59

Non, j'ai déjà un hangar d'une contenance d'environ 6 véhicules pas besoin de garage du coup ^^
Seulement le possesseur de la opel, est un octogénaire possédant un tas de véhicules a l'abandon depuis des années, admettons que l'on fasse les démarches pour une carte grise perdue, celle-ci n'est pas poSsible si la cg n’était pas au nom de cet homme... N'est ce pas ?

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Message  VadorLhooq le Dim 5 Jan - 13:04

yoyo_57 a écrit:Non, j'ai déjà un hangar d'une contenance d'environ 6 véhicules pas besoin de garage du coup ^^
Seulement le possesseur de la opel, est un octogénaire possédant un tas de véhicules a l'abandon depuis des années, admettons que l'on fasse les démarches pour une carte grise perdue, celle-ci n'est pas poSsible si la cg n’était pas au nom de cet homme... N'est ce pas ?

En théorie une cg n est pas un titre de propriété mais un droit de rouler , mais dans la pratique le titulaire est le propriétaire et l'homme des démarches.
Même l'acheteur enregistré n'a pas de pouvoir sans s'être acquitté de la taxe fiscale.
L'état aime les sous ...
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Message  ellimacmis le Dim 5 Jan - 17:28

Bonjour voisin.
Je suis a coté de Faulquement, et toi ?
:
Pour la FFVE, le certificat est à 50€. le mieux est de voir sur leur site (http://www.ffve.org/) pour les renseignement à fournir à savoir aussi que si tu fait partie d'un club affilié, il de renseigne plus facilement.
ellimacmis
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http://pagesperso-orange.fr/Passion.Simca.Alsace/

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Message  yoyo_57 le Lun 6 Jan - 8:52

SAlut a toi ! Merci, je vais voir sur le site, je suis du coin de SArrebourg.

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